RAPPORT DE PRÉSENTATION DU PLU

  • Partie I

1a-rapport-de-presentation-partie-1 – PLU

  • Partie 2

1b-rapport-de-presentation-partie-2 – PLU

Projet d’aménagement et de développement durables

Projet daménagement et de développement durables

Règlement annexe « Loi Paysage »

 

Règlement annexe Loi Paysage

Règlement

RU – PLU

Orientations d’aménagement et de programmation

 

Orientations daménagement et de programmation

 

Les plans de zonage

  • Pour accéder aux différents plans :
 Plan de zonage  Est
 3b-zonage-plan-est – PLU
 Plan de zonage Ouest
3b-zonage-plan-ouest
Plan de zonage Nord
3b-zonage-plan-nord
 Plan de zonage Nord Ouest
3b-zonage-plan-nord-ouest – PLU
Plan de zonage sud
3b-zonage-plan-sud PLU
 Secteur de mixité sociale
3b-2-secteurs-de-mixite-sociale
Secteur UAF
3b-3-secteur-uaf PLU
Schéma directeur assainissement
 3b-4-schema-directeur-assainissement -PLU
 Plan risques de submersion marine
3b-plan-risques-de-submersion-marine

Les annexes

Servitudes

 Liste des servitudes dutilité publique     Plan des servitudes dutilité publique

Approbation du PPRL (plan de prévention des risques naturels) Pays de Monts du 30 mars 2016

Cliquez sur ce lien pour consulter la page officielle de la préfecture de Vendée

 

Droit de préemption urbain

 Droit de préemption    DPU approbation au 25 09 2015

Secteurs d’isolation accoustique

 Secteurs disolation acoustique

Emplacements réservés

 5-4-liste-des-emplacements-reserves PLU

Annexes sanitaires

5.5 - Annexes sanitaires mars 2014

    Plan des annexes sanitaires