– du 27 février 2024 au 27 avril 2024 Arrêtés exceptionnels
ARRÊTÉ portant dérogation pour l’épandage les week-ends et jours fériés
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
ARRêté portant autorisation d’organiser des quêtes sur la voie publique pour l’année 2024
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Arrêté portant interdiction de fréquentation des espaces forestiers de la vendée durant la vigilance orange actuellement activée dans le département
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
Arrêté portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau
dans les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie-Jaunay, Marais Breton et Logne-Boulogne.
ARRÊté portant limitation provisoire dEs prélévements et des usages de l’eau dans le bassin de la Sèvre nantaise en vendée
Levée de l’interdiction de baignade et de pêche de loisirs plage de sion
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
interdiction de baignade et de pêche de loisirs plage de sion
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
ARRÊté portant limitation provisoire dEs prélévements et des usages de l’eau dans le bassin de la Sèvre nantaise en vendée
ARRÊté portant limitation ou interdiction provisoire dEs prélévements et des usages de l’eau dans le bassin versdant du marais poitvenin en vendée
ARRÊté portant limitation provisoire dEs prélévements et des usages de l’eau dans le bassin de la Sèvre nantaise en vendée
ARRÊté portant limitation ou interdiction provisoire dEs prélévements et des usages de l’eau dans le bassin de la Sèvre nantaise
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
ARRÊté portant limitation ou interdiction provisoire dEs prélévements et des usages de l’eau dans le bassin versant fu marais poitevin en vendée
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
ARRÊté portant limitation ou interdiction provisoire dEs prélévements et des usages de l’eau à partir du réseau public d’eau potable dans le départment de la vendée
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Contrôle sanitaire des eaux de baignade – saison estivale 2023
Arrêté portant ouverture de l’enquête publique relative à la demande présentée par la sarl gravouil en vue d’obtenir l’autorisation environnementalE unique d’agrandissement de l’installation de traitment de véhicules hors d’usage et tRANSIT de déchets métalliques, situér sur la commune de saint-hilaire-de-riez
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Arrête portant Limitation ou interdiction provisoire des prélévements et des usages de l’eau dans les bassins versants auzance-vertonne, vie-junay, marais breton et logne-boulogne
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Arrête portant autorisation d’organiser des quêtes sur le voie publique pOur l’année 2023
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Arrête portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé 4/6 rue du gatineau
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Abrogation de l’arrêté préfectoRal 05/DDAF/429 du 11 juillet 2005, prescrivant la destruction des chardons des champs
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RÉglEmentation génÉrale des débits de boisson
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INTERDICATIOn Pour l’ensemble du départment de la vendée :
– de vente, usage de toutes catégories d’artifices de divertissement du mardi 13 décembre à 20h00 au lundi 2 janvier 2023 à minuit;
– de transport de tout carburant au moyen de récipients de type jerrican du mardi 13 décembre à 20h00 au lundi 2 janvier 2023 à minuit et vente de bouteilles de gaz limitée à une unité par client.
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Limitation ou interdiction provisoire des prélévements et des usages de l’eau à partir du réseau public d’eau potable dans le département de la vendée
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Prenez connaissance du communiqué de presse
Interdiction Temporaire de rassemblements festifs à caractère musical de type teknival, rave-party ou free-party dans le département de la vendée
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interdiction Temporaire de rassemblements festifs à caractère musical de type teknival, rave-party ou free-party dans le département de la vendée
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
interdiction de certaines activités pour la protection de la forêt et de la végétation contre les incendies en raison d’un risque très sévère
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau À partir du réseau public d’eau potable dans le département de la vendÉE
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le BASSIn versant du marais poitevin en vendée
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Levée de l’interdiction temporaire de ramassage et de consommation de coquillages sur la plateau rocheux de Sion
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
RÉglementation de l’achat et vente au détail de l’enlèvement et transport du carburant
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
interdiction TEMPORAIRE DE LA vente et DE l’utilisation des artifices de divertissements
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Interdiction temporaire de vente à emporter de boissons alcoolisées
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Limitation ou interdiction provisoire des prélévements et des usages de l’eau dans le BASSIn versant du marais poitevin en vendée
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Limitation ou interdiction provisoire des prélévements et des usages de l’eau dans le BASSIn de la sèvre nantaise en vendée
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Limitation ou interdiction provisoire des prélévements et des usages de l’eau dans les bassins versants auzance-vertonne, vie-jaunay, marais breton et logne-boulogne
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
encadrement des pratiques de pêche de loisir, de chasse et de régulation
Encadrement des pratiques de pêche de loisir, de chasse et de régulation des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts.
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2020/2021
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
autorisation d’une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
interdiction de l’application de produits phytopharmaceutiques à proximité de milieux aquatiques
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
RÈgles de sécurité publique À observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionNER des dégâts et des BATtues admisnitratives.
Prenez connaissance de l’arrêté préfectoral
Dispositif de marquage du grand gibier pour la saison cynégétique 2023-2024
arrêtés temporaires
Arrête n°2024.148 : Interdiction de circulation sur la rue de la Touche et rue Georges Clemenceau à l’occasion de travaux d’assainissement – du 27 avril au 03 mai 2024 (inclus prolongation) – PLAN
Arrête n°2024.147 : Interdiction de circulation et de stationnement sur les parkings de la Base Nautique des Vallées à l’occasion d’une animation organisée par la Ville – le vendredi 31 mai 2024
Arrête n°2024.146 : Interdiction de circulation sur la rue du Petit Verger à l’occasion de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable – du 25 avril au 17 mai inclus – Plan
Arrête n°2024.118 : portant délégation de fonction à Monsieur Laurent BOUDELIER, Conseiller Municipal, dans les fonctions d’officier d’état civil – le 29 juin 2024
Arrête n°2024.111 : portant délégation de fonction à Monsieur Sylvain DALICHAMPT, Conseiller Municipal, dans les fonctions d’officier d’état civi – le 10 mai 2024
Arrête n°2024.135 : Règlementation temporaire de la circulation et de la sonorisation à l’occasion d’une course cycliste à la Fradinière – le dimanche 26 mai 2024
Arrête n°2024.144 : Autorisation d’occupation du domaine public communal – Veillées aux étoiles – esplanade de la Mer – plage de Sion – Temps fort associatif : de Fil à Fil
Arrête n°2024.134 : Autorisation d’occupation du domaine public communal – Veillées aux étoiles – esplanade de la Mer – devant la base nautique de Sion
Arrêté n° 2024.145 : Mise en place d’une circulation alternée et d’une interdiction de stationnement sur la Rue du Viel à l’occasion d’une inspection télévisée avant des travaux de réhabilitation des ouvrages visitables du 2 mai au 17 mai 2024 inclus.
Arrêté n°2024.137 : Interdiction de circulation sur la rue du Disque à l’occasion de travaux de renouvellement des branchements d’eau potable du 13 mai au 28 juin 2024 inclus. PLAN
Arrêté n°2024.132 : Institution d’un double-sens de circulation sur la rue de la Poste entre la rue Georges Clemenceau et la rue des Paludiers.
Arrêté n°2024.131 : Institution de sens unique de circulation – modification.
Arrêté n°2024.130 : Réglementation des zones 30 – Impossibilité d’établir un double sens pour les cyclistes sur certaines rues dans le centre-ville – modification.
Arrêté n°2024.129 : Réglementation des emplacements réservés aux véhicules portant une carte européenne de stationnement pour personnes handicapées ou une Carte Mobilité Inclusion – modification
Arrêté n°2024.128 : Finale de la coupe des réserves et du challenge- Réglementation du stationnement chemin du stade de la Forêt et limitation de la vitesse de circulation avenue de la Forêt – le dimanche 12 mai 2024
Arrêté n°2024.126 : Arrêté permanent de limitation de vitesse sur l’avenue de la Parée Préneau, entre le rond-point de la Pège et le chemin de la Parée Préneau.
Arrêté n°2024.125 : Autorisation d’occupation du domaine public communal à l’occasion du Battle de Riez
Arrêté n°2024.122 : Travaux de désamiantage, de déplombage et curage intérieur de la Villa Grosse-Terre – Fermeture totale du site dit de la Villa Grosse Terre – jusqu’au 30 avril 2024
Arrêté n°2024.121 : Interdiction temporaire de circulation Quartier des Samines à l’occasion de travaux de réfection de voirie
Arrêté n°2024.048 : Délégation de signature à la Directrice générale des ressources et de la modernisation
Arrêté n°2024.105 : Permis de stationner 1 rue du Jet d’eau
Arrêté n°2024.117 : Permis de stationner 1 rue rené moreau
Arrêté n°2024.114 : Aquathlon organisé par le Comité de Vendée de triathlon : samedi 20 avril 2024
Arrêté n°2024.113 : Compétition VTT Trial – Ferme des Vallées – samedi 27 avril 22024
Arrêté n°2024.110 : Interdiction de stationnement sur la rue du Bardonneau à l’occasion de travaux de suppression des supports de réseau de communication – du 22 au 24 avril 2024 inclus
Arrêté n°2024.109 : Interdiction de circulation sur la rue de la Touche et rue Georges Clemenceau à l’occasion de travaux d’assainissement – du 22 au 26 avril 2024 inclus
Arrêté n°2024.108 : Levée de l’interdiction d’accès au parc du Terre Fort.
Arrêté n°2024.112 : Interdiction d’accès à la plage de la Pège en raison de l’érosion de la dune
Arrêté n°2024.102 : Interdiction de circulation sur le chemin de la Petite Baisse à l’occasion de travaux de renouvellement des branchements d’eau potable – du 15 avril au 18 mai 2024 inclus
Arrêté n°2024.101 : Institution d’un passage piéton rue des Martinets
Arrêté n°2024.100 : Portant autorisation sur la poursuite d’activité de l’établissement : Hôtel de la Forêt
Arrêté n°2024.099 : portant autorisation sur la poursuite d’activité de l’établissement : Camping « Le Château ».
Arrêté n°2024.096 : Interdiction permanente d’arrêt et de stationnement sur une partie, de l’avenue de l’Albatros
Arrêté n°2024.095 : Interdiction de circulation sur un tronçon du boulevard des Algues l’occasion de travaux de grutage – du 3 au 5 avril 2024
Arrêté n°2024.097 : Portant réglementation de la circulation et de l’occupation du domaine public à l’occasion de la réalisation de fresques dans le cadre du festival MIRAMAR – annule et remplace – du 8 au 18 avril 2024
Arrêté n°2024.092 : Permis de stationner 2 boulevard des Algues
Arrêté n°2024.098 : Interdiction de stationnement Rue de l’Egalité à l’occasion d’une cérémonie
Arrêté n°2024.089 : Levée de l’interdiction de ramassage et de consommation sur le site de pêche à pied récréative de Sion
Arrêté n°2024.094 : Réglementation temporaire de la circulation et de la sonorisation à l’occasion d’une course cycliste – Course région Pays de la Loire Tour – le mardi 02 avril – annule et remplace
Arrêté n°2024.091 : Interdiction d’accès au parc du Terre Fort suite à une menace de chute d’arbre jusqu’à nouvel ordre.
Arrêté n°2024.093 : Interdiction de circulation sur un tronçon de l’avenue de la Piastre à l’occasion des travaux sur le réseau EU – du 02 avril au 05 avril
Arrêté n°2024.088 : Réglementation temporaire de la circulation et de la sonorisation à l’occasion d’une course cycliste Région Pays de Loire Tour – le mardi 2 avril 2024
Arrêté n°2024.078 : Réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion de l’installation d’un marché des créateurs – les lundis 1er avril et 20 mai 2024 – plan marché créateurs
Arrêté n°2024.077 : Création d’un marché ponctuel sur la place des Mouettes – les lundis 1er avril et 20 mai, le mercredi 8 mai et le samedi 11 mai 2024
Arrêté n°2024.087 : Interdiction de circulation sur la rue des Paludiers à l’occasion de travaux de requalification des espaces publics – du 1er avril au 28 juin 2024 – plan rue paludiers
Arrêté n°2024.086 : Interdiction temporaire de circulation rue de la Petite Ringerie à l’occasion de travaux de réfection de voirie – annule et remplace – du lundi 25 mars au 29 mars 2024
Arrêté n°2024.085 : Interdiction de circulation sur la rue du Disque à l’occasion de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales – du 12 au 30 avril 2024 inclus – plan du disque Rt barrée Disque SOCOVA
Arrêté n°2024.084 : Interdiction de circulation sur la rue du Disque à l’occasion de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable – du 2 avril au 31 mai 2024 inclus – plan Rt barrée Disque GTP AEP
Arrêté n°2024.0843 : Interdiction de circulation sur un tronçon du boulevard des Algues à l’occasion de travaux de grutage – du 28 au 29 mars 2024 inclus – plan bd des algues
Arrêté n°2024.082 : Réglementation de sonorisation, circulation et stationnement à l’occasion de la Déferlante de Printemps, quartier de Sion – le samedi 11 mai 2024
Arrêté n°2024.081 : Réglementation de la circulation, du stationnement et de la sonorisation à l’occasion de la Déferlante de Printemps, quartier de Sion-sur L’Océan – le vendredi 10 mai 2024
Arrêté n°2024.080 : Réglementation de la sonorisation et de l’occupation de l’espace public à l’occasion de la Déferlante de Printemps au parc du Terre-Fort – le vendredi 10 mai
Arrêté n°2024.076 : Interdiction de stationnement au 25 au 26 mars 2024 – Installation d’une activité commerciale – la Pause Plage sur la promenade de la plage de Sion
Arrêté n°2024.045 : Portant réglementation de la circulation et de l’occupation du domaine public à l’occasion de la préparation et de la réalisation de fresques dans le cadre du festival MIRAMAR – du 22 au 26 mars et du 1er au 12 avril 2024
Arrêté n°2024.072 : Interdiction de circulation sur un tronçon du boulevard de l’Océan à l’occasion de travaux de grutage – du 19 au 23 mars 2024 – plan boulevard de l’océan
Arrêté n°2024.056 : Institution d’un sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine à la Bourrine du Bois Juquaud – le 21 et 22 septembre 2024
Arrêté n°2024.054 : Institution d’un sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud à l’occasion d’animations à la Bourrine du Bois Juquaud – du 21 juillet au 11 août 2024
Arrêté n°2024.053 : Institution d’un sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud à l’occasion des « Journées de patrimoine de Pays et des Moulins » à la Bourrine du Bois Juquaud – du 21 au 23 juin 2024
Arrêté n°2024.052 : Institution d’un sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud à l’occasion de la manifestation de la « Nuit des musées » – le 11 mai 2024
Arrêté n°2024.051 : Réservation temporaire des parkings de la salle de la Faye, du complexe sportif et de quelques sections routières pour le passage de la course raid light – le 1er mai 2024
Arrêté n°2024.050 : Tournoi de football – Réglementation du stationnement chemin du stade de la Forêt et limitation de la vitesse de circulation avenue de la Forêt – le 27 avril 2024
Arrêté n°2024.049 : Rallye touristique de la Corniche Vendéenne le 1er avril 2024 – interdiction de stationnement – du 28 mars au 3 avril 2024
Arrêté n°2024.069 : Organisation de la manifestation « La Corniche de l’Espoir » – place Gaston Pateau – le dimanche 24 mars 2024 – Réglementation du stationnement et de la circulation – Plan
Arrêté n°2024.067 : Interdiction temporaire de circulation rue de la Petite Ringerie à l’occasion de travaux de réfection de voirie – du 20 au 21 mars 2024 – plan rue Ringerie
Arrêté n°2024.063 : Interdiction de circulation sur un tronçon de l’avenue des Sauges à l’occasion de la réalisation d’une antenne EU – du 18 mars au 05 avril 2024 – plan rue des sauges
Arrêté n°2024.062 : Interdiction de circulation sur le chemin de la Petite Baisse à l’occasion de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable – du 20 mars au 03 mai 2024
Arrêté n°2024.060 : Institution d’un sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud le dimanche 15 septembre 2024 à l’occasion d’animation au musée de la Bourrine du Bois Juquaud organisée par l’association Nature et Culture – le 15 septembre 2024
Arrêté n°2024.065 : Institution d’un sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud le dimanche 15 septembre 2024 à l’occasion d’animation au musée de la Bourrine du Bois Juquaud organisée par l’association Nature et Culture – du 12 au 22 mars
Arrêté n° 2024.044 : Interdiction de stationnement dans le centre-ville à l’occasion de sondages d’archéologie préventive – du 27 février 2024 au 27 avril 2024
Arrêté n° 2024.043 : Fermeture temporaire du cimetière sis avenue de l’Isle de Riez en raison de travaux d’exhumation et de réinhumation – du 27 février 2024 au 27 avril 2024
Arrêté n° 2024.041 : Interdiction de circulation sur un tronçon du chemin de l’Ile à l’occasion de travaux de déploiement de la fibre du 11 mars 2024 au 11 mai 2024 – du 27 février 2024 au 27 avril 2024
Arrêté n° 2024.040 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue Georges Clemenceau l’occasion de travaux de toiture le 21 février 2024 de 14h à 17h – du 27 février 2024 au 27 avril 2024
Arrêté n° 2024.039 : Mise en place d’une circulation alternée au rond-point Jean Monnet et sur la rue du Disque à l’occasion de travaux d’assainissement des eaux usées et eaux pluviales du 11 mars au 22 mars 2024 inclus – du 27 février 2024 au 27 avril 2024
Arrêté n° 2024.038 : Interdiction de circulation sur la rue du Disque à l’occasion de travaux d’assainissement des eaux usées et eaux pluviales du 8 mars au 12 avril 2024 inclus – du 27 février 2024 au 27 avril 2024
Arrêté n° 2024.036 : Permis de stationner 15 rue de Granit et 12 rue du Calcaire – du 27 février 2024 au 27 avril 2024
Arrêté n°2024.028 : Travaux de désamiantage, de déplombage et curage intérieur de la Villa Grosse-Terre – Fermeture totale du site dit de la Villa Grosse Terre.
Arrêté n° 2024.027 : Réglementation de la circulation à l’occasion du défilé du Carnaval des enfants le samedi 23 mars 2024
Arrêté n°2024.025 : Permis de stationner 279 esplanade de la Mer
Arrêté n°2024.024 : Permis de stationner IA boulevard des Algues
Arrêté n°2024.020 : Permis de stationner 315 Esplanade de la mer
ARR2024.022 : Interdiction de circulation sur un tronçon du chemin du Petit Beaulieu à l’occasion de travaux de pose de branchements AEP et EU
ARR2024_019 : Fermeture de la Salle des Marines compte tenu de l’état avancé de dégradation structurelle des pignons
ARR2024.017 : Bureau d’information touristique – Autorisation d’occupation du domaine public – animations à destination des enfants « Instants Famille »
Arrêté n°2024.012 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue Georges Clemenceau à l’occasion de travaux de réfection de tranchées du 22 janvier 2024 au 02 février 2024
plan rue georges clémenceau
Arrêté n°2024.011 : Interdiction de circulation rue des Pins à l’occasion de travaux de raccordement au réseau d’eaux usées du 19 janvier 2024 au 31 janvier 2024
plan rue des pins
Arrêté n°2024.005 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, à l’occasion de la cérémonie des voeux du maire à la population, se déroulant dans le complexe sportif, avenue de la Faye, le 18 janvier 2024 – Limitation de vitesse.
Arrêté n°2024.002 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue de l’Atlantique à l’occasion de travaux de raccordement au réseau d’eaux usées du 10 janvier au 31 janvier 2024.> plan rue Atlantique
Arrêté n°2024.008 : Arrêté portant autorisation de travaux de nuit sur le secteur de la rue Denis Papin à l’occasion de travaux de coulage du 17 janvier 2024 au 18 janvier 2024.> plan rue denis papin
Arrêté n°2024.001: Interdiction temporaire de circulation rue de l’Eglise, rue de la Gelinette, impasse du Clos Alix et chemin de la Guittière à l’occasion de travaux de réfection de voirire.
ARR2023.366 : Interdiction de circulation – rue du Bon Puits à Poccasion de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable du 8 janvier au 23 février 2024.
Plan Rt Barrée Bon Puit GTP
ARR2024.003 : Interdiction d’utilisation du terrain naturel du Stade du Bouteillon le dimanche 7 janvier 2024
ARR2024.004 : Fermeture de la circulation piétonne sur un tronçon du sentier piétonnier de la Corniche pour cause d’éboulement
Arrêté n°2023.364 : Interdiction de circulation sur le chemin des Calandries et le chemin du Turdeau à l’occasion de travaux de terrassement et pose de câble électrique du 8 janvier 2024 au 9 février 2024.
Arrêté n°2023.365 : Interdiction de circulation sur la rue de la Poste à l’occasion de travaux de requalification des espaces publics, du 8 janvier au 17 avril 2024.
Arrêté n°2023.358 :Interdiction de circulation sur la rue du Disque à l’occasion de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales, du 3 janvier au 8 mars 2024.
Arrêté n°2023.363 : Rassemblement autos et motos – parking de la grande plage de Sion – les 1er dimanches de chaque mois de l’année 2024
Arrêté n° 2023.357: Délégation de fonctions temporaires à Monsieur Jean Yves LEBOURDAIS, 1er Adjoint pour représenter la Commune de Saint-Hilaire-de-Riez le lundi 15 janvier 2024 devant la Cour d’ Appel de Poitiers
Arrêté n°2023.361 : Création d’une zone bleue 10 minutes au droit du N° 12 rue de l’Yser
Arrêté N°2023.359 : Stationnement – Réglementation des emplacements réservés aux véhicules portant une carte européenne de stationnement pour personnes handicapées ou une carte mobilité inclusion – modification
Arrêté n° 2023.360 : Arrêté portant autorisation de travaux de nuit sur le secteur de la rue Denis Papin à l’occasion de travaux de coulage du 20 décembre 2023 au 21 décembre 2023. PLAN
Arrêté n°2023.356 : Régie d’avances et recettes à la médiathèque municipale – nomination de mandataires temporaires.
Arrêté n°2023.354: Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue de l’Atlantique à l’occasion de travaux de raccordement au réseau d’eaux usées du 11 décembre 2023 au 22 décembre 2023.
Arrêté n°2023.344 : Travaux de désamiantage, de déplombage et déconstruction interne de la Villa Grosse -Terre _ Fermeture du jardin public
Arrêté n° 2023.305 : portant réglementation de la circulation, du stationnement et du commerce ambulant à l’occasion du Village de Noël du I5 au 17 décembre 2023
Arrêté de circulation n° 2023.348 : Interdiction de circulation rue des Pins à l’occasion de travaux de raccordement au réseau d’eaux usées du 11 décembre 2023 au 22 décembre 2023
Arrêté n°2023.347 : Interdiction de circulation rue des Loriots à l’occasion de travaux de terrassement pour ENEDIS du 04 décembre au 22 décembre 2023 PLAN
Arrêté n° 2023.345 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue des Paludiers à l’occasion de travaux de renouvellement des branchements d’eau potable du 4 au 22 Décembre 2023 PLAN
Arrêté n°2023.341 : Interdiction de circuler sur divers chemins ruraux (voir localisation en annexe) suite à la dégradation de deux ouvrages présentant une menace immédiate. PLAN
Arrêté n° 2023.340 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue du Sonnereau et à l’intersection de la rue Georges Clémenceau à l’occasion de travaux de réhabilitation d’assainissement. PLAN
Arrêté n°2023.335 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue des Paludiers à l’occasion de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable du 13 Novembre 2023 au 22 Décembre
2023. Annule et remplace l’arrêté n°2023-328.
Arrêté n°2023.233: Interdiction d’utilisation du Stade du Bouteillon le 12 novembre 2023.
Arrêté n°2023.328 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue des Paludiers à l’occasion de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable du 13 novembre 2023 au 22 décembre 2023
Arrêté n°2023.314: Modification temporaire de la circulation et interdiction de circulation Chemin de la Guittière, du Puits Tarraud et du Porteau à l’occasion de travaux de réfection de voirie, du 30 octobre au 17 novembre 2023 inclus.
Arrêté n°2023.317:Interdiction de circulation et de stationnement rue de l’égalité à l’occasion de la cérémonie commémorative de l’armistice du 11 novembre 1918.
Arrêté n°2023.327 : Fermeture de l’Espace située 166 rue Clémenceau compte tenu de dégâts dus aux mauvaises conditions météorologiques.
Arrêté n°2023.326 : Fermeture de la Salle des Marines compte tenu de dégâts provoqués par les mauvaises conditions météorologiques.
Arrêté n°2023.325: Annulation du marché alimentaire prévu le jeudi 2 novembre 2023 en centre-ville compte tenu des conditions météorologiques.
Arrêté n°2023.318 : Interdiction d’accès aux plages, remblais, promenades, jetées du 30 octobre au 6 novembre inclus compte tenu des conditions météorologiques.
Arrêté n°2023.319 : Fermeture des accès de certaines plages de Saint-Hilaire-de-Riez, du 30 octobre au 20 mars 2024 compte tenu des conditions météorologiques.
Arrêté n°2023.320 : Fermeture de l’accès au Parc du Terre-Fort compte tenu des conditions météorologiques, du 30 octobre au 6 novembre inclus.
Arrêté n°2023.323 : Fermeture de l’accès à la Villa Grosse Terre compte tenu des conditions météorologiques, du 30 octobre au 6 novembre inclus.
Arrêté n°2023.324 : Fermeture de l’accès à la Promenade de la Corniche/Promenade Jean Yole compte tenu des conditions météorologiques, du 30 octobre au 6 novembre inclus.
Arrêté n°2023.313 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue de l’Atlantique à l’occasion de travaux de raccordement gaz du 30 octobre 2023 au 17 novembre 2023
Arrêté n° 2023.311 : Interdiction de circulation du 23 octobre au 22 décembre 2023 inclus sur un tronçon de la rue Georges Clémenceau à l’occasion de travaux de pose de réseau eaux pluviales (EP)
Arrêté n° 2023.310 : Modification de la circulation au carrefour de la rue Georges Clemenceau, rue du Bardonneau et rue de la Touche, du 25 octobre au 3 novembre 2023 inclus
Arrêté n° 2023.312 : Mise en place d’une circulation alternée sur un tronçon rue Georges Clémenceau à l’occasion de travaux d’assainissement, du 30 octobre au 28 novembre 2023 inclus
Arrêté n° 2023.309 : Interdiction d’utilisation du Stade de la Forêt les 21 et 22 octobre 2023
Arrêté n°2023.303 : portant avis favorable à la levée de l’avis défavorable et portant avis favorable à la poursuite d’exploitation de l’établissement « école maternelle privée le Marais Bleu/salle multifonctions »
Arrêté n° 2023.302 : portant avis favorable à la réception de travaux selon les AT 8522615T0022 et AT8522615T0023 de l’établissement « école maternelle privée le Marais Bleu/salle multifonctions »
Arrêté n°2023.304: Instauration d’une limitation de vitesse à 50 km/h, sur le quartier de la Guittière, chemin de la Guittière, avenue de la Chaussée, chemin de la Casse, chemin du Puits Tarraud. Une interdiction de tourner à gauche, sur la route du Pissot et sur le chemin de la Guittière. Une mise en place de 4 chicanes devant les n° 9, 19, garage du CTM, 29, 32 et 39 du chemin de la Guittière, jusqu’à la création définitive de l’aménagement de voirie
Arrêté n°2023.307 : Autorisation de vente de chrysanthèmes et fleurs de saison aux abords des cimetières de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez à l’occasion de la fête de la Toussaint 2023.
Arrêté n°2023.296 :Interdiction de circulation rue Ampère à l’occasion de travaux de réparation sur le réseau EU, du 18 au 19 octobre 2023
Arrêté n°2023.297 : Interdiction de circulation rue Marcellin Berthelot à l’occasion de travaux de réparation sur le réseau EU, du 17 au 18 octobre 2023
Arrêté n°2023.299 : Interdiction de circulation sur un tronçon du chemin des Vallées à l’occasion de travaux de réfection de voirie en enrobé du 16 au 18 octobre 2023.
Arrêté n°2023.295 : Interdiction de circulation rue Ampère à l’occasion de travaux de réparation sur le réseau EU, du 16 au 17 octobre 2023.
Arrêté n° 2023.294 : Réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion d’une randonnée de motos anciennes le samedi 14 octobre 2023.
Arrêté n° 2023.292 : Match coupe de France le dimanche 15 octobre 2023 – Réglementation du stationnement chemin du stade de la Forêt et limitation de la vitesse de circulation avenue de la Forêt.
Arrêté n° 2023.293 : Interdiction de circulation sur un tronçon du chemin de la Guittière à l’occasion de travaux d’effacement de réseau, du 12 au 13 octobre 2023.
Arrêté n° 2023.298 : portant réglementation de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public à l’occasion d’un tournage de téléfilm le 17 octobre 2023
Arrêté n° 2023.287 : Restriction de la circulation rue de la Poste à l’occasion de travaux de pose de réseau d’eaux potable, du 16 octobre au 3 novembre 2023.
Arrêté n°2023.281 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue de la Padrelle à l’occasion de travaux de raccordement Electrique. Plan padrelle
Arrêté temporaire n° 2023.283 : Instauration d’un stop temporaire à l’intersection rue de I’ Aigue Marine et rue de l’Emeraude. Plan rue de l’Emeraude et Aigue marine
Arrêté n°2023.279 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue de la Chapelle et la rue de l’Yser à l’occasion de travaux branchement d’eau potable et obturation d’un branchement existant.
Arrêté n°2023.285 : Interdiction de circulation sur l’avenue de la Guinée, l’avenue du Florin d’Or, l’avenue de la Pistole, et avenue du Denier à l’occasion de travaux de renouvellement de câbles électriques HTA, du 02 octobre au 27 octobre 2023. Plan
Arrêté n°2023.282 : Interdiction temporaire de circulation sur un tronçon de la rue de !’Egalité à l’occasion de travaux d’aménagement de trottoirs entre la rue du Bon Puits et la rue des Paludiers, du 02 octobre au 17 novembre 2023. Plan rue de l’Égalité
Arrêté de circulation n° 2023.275 : Interdiction de circulation sur un tronçon rue Georges Clemenceau à l’occasion de travaux de raccordement gaz.
Arrêté n° 2023.277 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue Georges Clémenceau, du 2 octobre au 22 décembre 2023 à l’occasion de travaux de pose de réseau EP.
Arrête n° 2023.273 : Réglementation de l’occupation de l’espace public à l’occasion de la fête des Possibles du samedi 23 septembre 2023
Arrêté de circulation n° 2023.257 : Interdiction de circulation rue de l’Egalité à l’occasion de travaux de reprise d’une traversée du réseau pluvial, du 6 au 8 septembre 2023.
Arrêté de circulation n° 2023.259 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rueGeorges Clémenceau à l’occasion de travaux de pose de réseau EP, du 11 septembre au 17 novembre 2023. PLAN rue Georges Clemenceau
Arrêté n°2023.268 : Autorisation d’occupation du domaine public à la Cour de Baisse, samedi 16 septembre 2023.
ARR2023.270 : Réservation temporaire d’une partie de la plage et du parking de Sion et fermeture de la Corniche Vendéenne à l’occasion de la course pédestre de la Corniche, le samedi 23 septembre 2023.
Arrêté de circulation n° 2023.258 : Interdiction de circulation rue de l’Egalité à l’occasion de travaux de pose de tabouret EU et regard EP, du 11 au 27 septembre 2023. Plan ARR2023.258
Arrêté de circulation n° 2023.256 : Interdiction de circulation chemin de la Noivière à l’occasion de travaux de raccordements EU, du 11 septembre au 29 septembre 2023 inclus. Plan ARR2023.256
Arrêté n°2023.244 : Autorisation de stationnement – parking de l’avenue des Bégonias – Moto club Savenay – le 17 septembre 2023
Arrêté de circulation n° 2023.254: Interdiction de circulation sur un tronçon de l’avenue de l’Isle de Riez à l’occasion de travaux de raccordements EU et EP pour 6 habitations, du 18 septembre au 09 octobre 2023.
Arrêté n° 2023.253 : Manifestation de rugby – stade du Bouteillon le 08 septembre 2023.
Arrêté n° 2023.252 : Concours de Surf casting le samedi 09 septembre 2023 – réservation de la plage de Riez, à partir du Blockhauss et de la plage de la Parée-Préneau.
Arrêté n°2023.250 : Rassemblements autos et motos – parking de la grande plage de Sion – les 03 septembre, 1er octobre, 5 novembre et 3 décembre 2023
Arrêté n° 2023.249 : Fête de quartier sur le parking rue de la Fleur de Sel.
Arrêté n° 2023.248 : Interdiction de circulation chemin de la ruelle et chemin de l’Oisson à l’occasion de travaux de renouvellement BT, recalage support Enedis, travaux de raccordement aérien et dépose de réseau aérien.
Arrêté n° 2023.247 : Fête de quartier : les Minées.
Arrêté n° 2023.246 : Autorisation d’occupation du domaine public dans le jardin de la Villa Grosse Terre.
Arrêté n° 2023.238 : Instauration d’une voie verte rue du Lichen.
Arrêté n° 2023.237 : Instauration d’un stop à l’intersection de la rue de l’Yser et de la rue du Petit Train.
Arrêté n° 2023.236 : Interdiction de circulation rue de la Chapelle, rue de l’Yser entre la rue de la Chapelle et la rue des Taudes et Place Pierre Avrillas. Annexe
Arrêté n° 2023.241 : Rassemblements autos et motos
Arrêté n° 2023.235 : Réglementation de la circulation, du stationnement et du commerce ambulant à l’occasion du spectacle pyromusical du vendredi 25 août 2023 sur le parking et la plage de Sion. Avis aux navigateurs
Arrêté d’occupation n°2023.177 : Salle de spectacle La Balise – Autorisation d’occupation du domaine public – promotion de la programmation.
Arrêté n° 2023.232 : Vente au déballage le 15 août 2023 – « vide-greniers » organisé par l’amicale du personnel de la ville de Saint-Hilaire-de-Riez sur la plaine des droits de l’enfant – Autorisation d’occupation du domaine public – réglementation du stationnement et de la circulation sur l’avenue du Terre-Fort.
Arrêté n° 2023.234 : Permis de stationner rue du 8 mai / avenue du Marchais / 25 rue de la Ringerie.
Arrêté n° 2023.180 : Restriction de circulation et interdiction de stationner à l’occasion des festivités du 25ème anniversaire de la médiathèque le samedi 30 septembre 2023 rue de l’Egalité et Place François Mitterrand.
Arrêté n° 2023.169 : Vente au déballage le dimanche 10 septembre – « vide-greniers » organisé par l’association EMO’SION représentée par Madame ROCHES Céline, représentante légale – Autorisation d’occupation du domaine public – Réglementation du
stationnement et de la circulation sur la place Vivi Burgaud.
Arrêté n° 2023.179 : Autorisation sur la poursuite d’activité de l’établissement : « centre commercial Les Marines – Magasin U ».
Arrêté n° 2023.178 : Autorisation sur la poursuite d’activité de l’établissement : « colonie de Nanterre ».
Arrêté n° 2023.176 : Autorisation d’affichage sur le domaine public.
Arrêté n° 2023.174 : Permis de stationner 24 rue René Moreau.
ARR2023.172 : Réservation temporaire de l’esplanade de la mer – parking et la plage de Sion à l’occasion du Beach sports tour festival, les 7 8, 9, 11 et 12 août 2023.
Arrêté n° 2023.146 : Dérogation à l’arrêté n°2019.002 pour la réglementation des travaux sur la commune de Saint-Hilaire-de-Riez durant la saison estivale, le 19 juillet 2023
Arrête n° 2023.171 : Occupation du domaine public par l’association MERCI LES ALGUES – Esplanade de la grande plage de Sion, le 19 juillet 2023
ARR2023.148 : Fête de la Godaille 15 juillet et 12 août 2023 : autorisation d’occupation du domaine public, règlementation sonorisation et sécurité sur l’esplanade Gaston-Pateau.
ARR2023.151 : Village des jeux 20 et 21 août 2023 – autorisation d’occupation du domaine public
ARR2023_170 : Fête foraine des Becs : réglementation relative à la sécurité, au stationnement, au bruit et à la salubrité, du 3 juillet au 15 septembre
ARR2023_152 : délégation de fonction à Mme Buchou Nathalie, adjointe
ARR2023_149 portant à lever l’arrêté en cours et d’émettre de nouveau un avis favorable la poursuite d’activité de l’établissement « Centre de vacances Oasis Lorraine ».
Arrêté N°2023.143 :Permis de stationner 2 Chemin du Porteau
Arrêté n°2023.141 : Occupation du domaine public par l’association HORA – Les Jardins de la Villa Grosse Terre
Arrêté de circulation N° 2023.147 : Interdiction de circulation sur un tronçon de la rue Egalité et rue des Paludiers à l’occasion de mise à niveau de deux tampons d’eaux pluviales, du 11 juillet au 12 juillet 2023. Annexe 1
Arrêté n°2023.136 : Interdiction de circulation et stationnement sur un tronçon de la rue Georges Clemenceau et la rue du Sonnereau à l’occasion du déplacement de la conduite d’eau potable pour le projet FORUM, du 10 juillet au 13 juillet 2023
Arrête n° 2023.135 : Réglementation de la sonorisation et de l’occupation de l’espace public à l’occasion de la séance de cinéma en plein air du vendredi 18 août 2023
Arrêté n°2023.140 : installation d’un manège d’enfants près de l’avenue de la Forêt – Autorisation – réglementation relative à la sécurité, au bruit et à la salubrité, du 1er avril au 15 septembre 2023.
Arrêté N° 2023.144 : Permis de stationner 35 avenue de l’Albatros, le 14 juillet 2023
ARRETE n°2023.134 : Portant autorisation sur la poursuite d’activité de l’établissement: « colonie de Saint Denis», le 12 juillet 2023
ARR2023.122 :Occupation du domaine public – sensibilisation à la pêche à pied par les Ambassadeurs du littoral du Syndicat mixte de la Baie de Bourgneuf, le 25 juillet 2023
Arrêté de circulation ARR2023.123 : Autorisation de circulation d’un triporteur à Saint-Hilaire-de-Riez du 1er juillet au 31 août 2023
Arrêté de sécurité N° 2023.124 : Vente au déballage le 30 juillet 2023 – « vide-greniers » organisé par le Rugby Club Saint-Hilaire-de-Riez l’Océan sur la plaine des droits de l’enfant – Autorisation d’occupation du domaine public – réglementation du stationnement et de la circulation sur l’avenue du Terre-Fort – modification de l’arrêté ARR2023.07 I
Arrêté de circulation N° 2023.133 : Abrogation de l’arrêté 2023.106 – Réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion de l’installation d’un marché des créateurs les lundis des mois de juillet août 2023. le 30 aout 2023
Plan marché de créateurs
Arrêté de circulation N° 2023.131 : Réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion de l’installation d’un marché nocturne aux Mouettes Place de la salle des Marines. Du 2 juillet au 27 août 2023
Plan marché nocturne Mouettes
ARR2023.128 : Institution d’un sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud à l’occasion d’un spectacle Déferlante d’été, le 30 aout 2023
Arrêté d’occupation du domaine public n°2023.122 : Bureau d’information touristique – Autorisation d’occupation du domaine public – sensibilisation à la pêche à pied par les ambassadeurs du littoral du syndicat mixte de la Baie de Bourgneuf, le 25 juillet 2023
Arrêté de circulation n°2023.123 : Bureau d’Information Touristique – Autorisation de circulation d’un triporteur à Saint-Hilaire-de-Riez, du 1 juillet au 31 aout 2023
Arrêté de sécurité N° 2023.124 : Vente au déballage le 30 juillet 2023 – « vide-greniers » organisé par le Rugby Club Saint-Hilaire-de-Riez l’Océan sur la plaine des droits de l’enfant – Autorisation d’occupation du domaine public – réglementation du stationnement et de la circulation sur l’avenue du Terre-Fort – modification de l’arrêté ARR2023.07 I
Arrêté temporaire n°2023-T-2055-DRMH – Circulation portant réglementation de la circulation par circulation interdite sur la D123 du PR 0+0175 au PR 2+0723 (Saint-Hilaire-de-Riez) situés hors agglomération, dans le sens de la course.
Arrêté – Environnement n°2023.125 : Réglementation des heures de mise en service et coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune. Du 1er juillet au 31 août 2023
Arrêté de circulation n°2023.120 : Restriction de circulation à l’occasion du spectacle de Green Line Marching Band le mercredi 26 juillet 2023 aux Mouettes
Arrêté de circulation n°2023.119 : Modification de la circulation et du stationnement à l’occasion du spectacle Superbe(s) le jeudi 10 août 2023 parking de la Baritaudière – Annexe 1
Arrêté de circulation n°2023.121 :Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Festival Verts Les Arts du 2 au 4 août 2023.
Arrêté de sécurité 2023.113 : Règlementation de la circulation et du stationnement sur la Place Vivi Burgaud à l’occasion de la Vente au déballage oragnisée par le comité des fêtes de Sion les 22 juillet et 19 août 2023.
Arrêté Circulation 2023.111 : Règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du spectacle pyrotechnique du 14 juillet organisé par la Ville de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Arrêté de sécurité n°2023.105 : Sécurité – Lundi de Sion, place Gaston Pateau
Arrêté de circulation N° 2023.101 : Extension du marché du centre-ville – Interdiction de circulation et de stationnement rue Georges Clémenceau – Mise en place d’une déviation pour les poids lourds. Du 01/07 au 03/09
Arrêté de sécurité n°2023.074 : Concert d’ouverture de la saison estivale 2023 – le samedi 8 juillet 2023 parking de la plage de Sion sur l’Océan
Arrêté de sécurité n°2023.075 : Interdiction de circulation et stationnement à l’occasion du spectacle Don Qui ? le mercredi 12 juillet 2023
Arrêté n°2023.076 : Interdiction de circulation et stationnement à l’occasion du spectacle Memento le jeudi 20 juillet 2023
16 et 17 septembre 2023
Arrêté circulation N2023.051 : Insitution d’un sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine à la Bourrine du Bois Juquaud
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
Arrêté délégation du maire n°2023.029
Délégation de la signature du Directeur Général des Sarvices
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
Arrêté délégation n°2023.054
Délégation de signatureau Directeur Général des services techniques
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
Arrêté délégation n°2023.018
Délégation de signature au Directeur Général à la population, culture et citoyenneté
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
Arrêté délégation n°2023.017
Délégation de signature à la Directrice Générale des ressources et de la modernisation
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
À partir du 4 Août 2022
Arrêté Environnement : Cimetières communaux – Modification exceptionnelle des horaires d’ouverture d’ouverture et de fermeture
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
18, 19, 25, 26 juillet et 8, 9, 16, 17 août
Arrêté d’occupation du domaine public N°2023.062 : Autorisation d’occupation du domaine public communal esplanade de la Mer – plage de Sion – devant la base nautique de Sion
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
16 juillet et 13 août 2023
Arrêté circulation N2023.050 : Insitution d’un sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud à l’occasion d’animations à la Bourrine du Bois Juquaud
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
30 juin, 7, 14, 21,29 juillet, 4, 11, 18, 25 août, 1 et 8 septembre
Arrêté N°2023.072 : Autorisation occupation du domaine public et interdiction de stationnement dans le cadre des concours de péteanques organisés sur le parking de la plage des Becs
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
10 mai, 14 juin, 12 juillet, 9 août, 13 septembre, 11 octobre, 8 novembre, 13 décembre 2023
Arrêté d’occupation du domaine public n°2023.016 : permis de stationner
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
Du 12 avril au 31 décembre 2023
Interdiction de ramassage et de consommation de coquillages sur le site de pêche à pied de loisir de Sion.
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
16 juilLet et 13 août
Arrêté de circulation 203.050 : sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud à l’occasion d’animations à la Bourrine du bois Juquaud.
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
16 et 17 septembre 2023
Arrêté de circulation n°2023.051 : sens unique temporaire sur le chemin du Bois Juquaud à l’occasion des Journées Européennes du patrimoine.
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
1 juin au 15 septembre 2023
Arrêté de circulation : Circulation, stationnement et arrêt du Petit Train Touristique rue Lucien Collinet
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
18 avril, 25 avril, 24 octobre et 31 octobre 2023
Arrêté d’occupation du domaine public N°2023.008 : Bureau d’information touristique
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
arrêté – police, réglEmentation et surveillance des plages
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
jusqu’à nouvel ordre
Interdiction d’accès au blockhaus de la plage de Sion
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
jusqu’à nouvel ordre
Interdiction de circulation sur le sentier piétonnier entre le Chemin du Porteau et le chemin du Guimard à l’occasion de dégradation.
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
jusqu’à nouvel ordre
Interdiction de circulation, d’arrêt et de stationnement sur les espaces verts de la commune.
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
jusqu’à nouvel ordre
Arrêté de circulation : création d’une zone bleue temporaire Rue des Pins
Prenez connaissance de l’arrêté municipal
Arrêtés permanents
Arrêté permanent n°2024.138 : Règlementation de la circulation rue du Château Vieux.
Arrêté n° 2023.336 : portant réglementation de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public à l’occasion du tournage d’un court-métrage du 25 au 27 novembre 2023
Arrêté permanent n°2023.337 : Instauration d’une zone de rencontre entre l’entrée du cimetière et le numéro 9 de la rue de l’Egalité
Arrêté permanent n°2023.308 : Arrêté permanent de circulation, réglementant l’arrêt et le stationnement au droit des lignes jaunes.
Arrêté permanent n° 2023.290 : Est instaurée, au carrefour du chemin des Calendries et la route de la Marzelle, une interdiction de tourner à droite pour les usagers circulant dans le sens chemin du Doyenné vers chemin des Calendries et désirant se diriger vers la route de Notre-Dame-de-Riez.
Arrêté permanent N° 2023.245 : Réglementation de l’usage du Stade de la Forêt, réservation du Stade de la Forêt lors des évacuations sanitaires et d’urgence par hélicoptère.
Arrêté permanent N° 2023.239 : Réglementation de l’usage du Stade du Bouteillon, réservation du Stade du Bouteillon lors des évacuations sanitaires et d’urgence par hélicoptère.
Arrêté n° 23/CAB/740 portant modification d’un système de vidéoprotection autorisé situé sur la commune de Saint Hilaire de Riez (85270)
Arrêté permanent N° 2023.181 : Interdiction de fumer dans l’enceinte du Musée de la Bourrine du Bois Juquaud.
Arrêté permanent N° 2023.145 : Interdiction permanente d’arrêt et de stationnement sur un tronçon Avenue de la Pège. Annexe 1
Arrêté permanent n° 2023.126: Instauration de stop aux intersections de l’avenue des Seringas.
Arrêté permanent N° 2023.130 : Avenue des Seringas – rétablissement de la circulation à double sens
Arrêté permanent N° 2023.129 : Avenue des Bruyères – rétablissement de la circulation à double sens
Arrêté permanent N°2023.116 : Création d’une piste cyclable route de Notre Dame de Riez entre le chemin de Bellevue et chemin de Petite Baisse
Arrêté permanent N° 2023.118 : Modification du sens de priorité route de la Marzelle entre le 85 et le 93 route de la Marzelle.
Arrêté permanent n° 2023.117 : Instauration d’une limitation de la vitesse à 30 km/h route de Notre Dame de Riez entre l’impasse l’Orée des Pins et le n° 104 de la route.
ARR2023.095 : Réglementation des emplacements réservés aux véhicules portant une carte européenne de stationnement pour personnes handicapées ou une carte mobilité inclusion – modification
ARR2023.089P : Institution d’un arrêt minute pour les utilisateurs des PAV rue des Loires à l’intersection de l’allée de la Belle Étoile. Lire la suite
Arrêté N°2023.085 : Règlementation de stationnement, rue de l’Yser. Lire la suite.
Arrêté N°2023.084P : Instauration d’une zone 30 dans le secteur Yser/Chapelle Lire la suite
Arrêté N°2023.083 : Instauration d’un stop à l’intersection de la rue de l’Yser et de la rue des Taudes. Lire la suite.
Arrêté N°2023.082 : Institution d’un sens unique de circulation sur la rue de l’Yser entre la rue du petit train et la rue de la Chapelle. Lire la suite
Arrêté N°2023.081 : Institution d’un sens unique de circulation sur la rue de l’Yser entre la rue des Taudes et l’intersection avec la rue Gambetta. Lire la suite
Arrêté de circulation N°2023.058 : Interdiction de circulation des Chaumes de la Pèges à l’occasion de travaux de création branchement EU. Lire la suite
Arrêté de circulation N°2023.057 : Interdiction de circulation rue Anatole France à l’occasion de travaux de modification d’un branchement. Lire la suite
Arrêté de circulation N° 2023.052 : interdiction de circulation sur un tronçon de la rue des Paludiers et la rue du Grand Verger à l’occasion des travaux. Lire la suite
Arrêté de sécurité N° 2023.019 : interdiction de strationnement des résidences mobiles constituant l’habitat traditionnel des gens du voyage en dehors de l’air d’acceuil. Lire la suite
Arrêté N° 2023.55 : « zone 30 » sur la routre du Perrier, de l’habitation N°274 à N° 315. Lire la suite
Arrêté N°2023.05 : signifiant la fermeture au public de l’établissement « EHPAD LOUIS CAIVEAU ». Lire la suite
Arrêté N°2023.043 : « zone 50 » sur le chemin des Roselières entre la RD 123 et le chemin de la Conge. Lire la suite
Arrêté de circulation N°2023.046 : Escalier des 5 pineaux, avenue de la corniche – Interdiction d’accès à l’occasion de travaux de réhabilitation de l’escalier des 5 pineaux et ses aboerds, avenue de la Corniche. Lire la suite
Arrêté de circulation N°2023.044 : Interdiction de jeux de loisirs – parking La parée verte chemin des Garennes. Lire la suite
Création d’un chaucidou, chemin des Aubrais en la route de la Marzelle et le mini giratoire chemin du Doyenné. Lire la suite
Création d’une voie verte reliant l’Avenue du Marchais à la route de la Marzelle en passant sur la route départementale 38B. Lire la suite
Réglementation des heures de mise en service et coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune. Lire la suite
Création d’un sens unique chemin des Vallées entre le chemin de la Petite Mazurie et chemin du Haut de la Mazurie, ainsi que la création d’un sens unique chemin des Vallées entre le chemin des Aisés et le chemin de la Martinière. Lire la suite
Création d’une voie verte chemin des Vallées entre la route de la Marzelle et la base nautique des Vallées. Lire la suite
Réglementation permanente de la circulation au droit des chantiers courants exécutés ou contrôlés par les services techniques municipaux Lire la suite
Modification de la circulation Chemin des Petites Roselières Lire la suite
Stationnement des 2 roues motorisés – rue des Estivants Lire la suite
Stationnement des cycles – place Gaston Pateau Lire la suite
Stationnement des cycles – rue des Estivants Lire la suite
Interdiction de stationnement en dehors des emplacements matérialisés – Parking de la plage de Sion sur l’Océan Lire la suite
Instauration de sens interdits sauf desserte riveraine sur un tronçon chemin du Pas du Marais Lire la suite + Voir le plans
Interdiction permanente d’arrêt et de stationnement sur une partie du chemin de Bellevue Lire la suite + Voir le plans
Interdiction permanente d’arrêt et de stationnement sur une partie du chemin du Quart du Matelot Lire la suite + Voir le plans
Fixation des limites de toutes les agglomérations sur le territoire de la Commune de Saint-Hilaire-de-Riez au 23 septembre 2022. Lire la suite + Voir les plans
Institution de « Zone 50 » pour les utilisateurs de la route de Soullans (R.D. 69) s’étendant du P.R0450 à la limite d’agglomération, dans l’agglomération du Pissot. Lire la suite
Institution de « Zone 50 » pour les utilisateurs du chemin de Bellevue entre la sortie de l’agglomération de la Marzelle et la route de Notre-Dame-de-Riez. Lire la suite
Institution de « Zone 50 » pour les utilisateurs de la route de la Marzelle à l’Oisson entre la route Notre-Dame-de-Riez et le chemin de la Réguinière. Lire la suite
Institution d’un arrêt minute pour les utilisateurs des points d’apports volontaire, rue des Galées. Lire la suite
Institution d’un STOP pour réglementer le régime de priorité à l’intersection de la sortie des points d’apports volontaires, rue des Galées. Lire la suite
Institution d’un sens unique pour les utilisateurs des points d’apports volontaires, rue des Galées Lire la suite
Arrêté de circulation : fixation des limites de toutes les agglomérations sur le territoire de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez. au 20 juin 2022. Lire la suite
Institution d’un plateau ralentisseur chemin des Aubrais à l’intersection de la route de la Marzelle. Lire la suite
Institution de « zone 50 » pour les utilisateurs de la route de la Marzelle entre le n°39 et 70. Lire la suite
Création d’un cédez le passage à l’intersection du chemin du Bois Juquaud et du chemin des Hommeaux. Lire la suite
Fixation des limites de toutes les agglomérations sur le territoire de la Commune de Saint-Hilaire-de-Riez au 13 juin 2022. Lire la suite
Création d’une voie verte route de la Marzelle. Lire la suite
Institution d’un STOP intersection chemin de la Raiponce et chemin des Hommeaux. Lire la suite
Institution d’un cédez-le-passage pour les utilisateurs de la voie verte, route de la Marzelle, entre le stade de Bouteillon et l’intersection route de la Marzelle, Chemin des Aubrais. Lire la suite
Règlementation de stationnement de la rue du Professeur Calmette. Lire la suite
Institution d’un passage piétons Allée de la Plage de la Pège. Lire la suite
Institution d’un Cédez le passage à l’intersection de la Place des Dix Écus et l’Avenue des Dix Écus. Lire la suite
Institution d’un STOP à l’intersection avenue du Florin d’Or et l’avenue des Dix Écus. Lire la suite
Institution de sens uniques permanents Place des Dix Écus. Lire la suite
Arrêté de circulation : installation de chicanes, rétrécissement de chaussée et d’un passage piéton – route de Notre Dame de Riez. Lire la suite
Arrêté portant sur l’emplacement se stationnement réservé aux PMR – 10 rue des Chapelets. Lire la Suite
Arrêté portant sur l’institution de passages piétons rue de la Tonnelle. Lire la suite
Arrêté de circulation : création d’une zone bleue au droit du n°175 Avenue de la Forêt. Lire la suite
Réservation de place de stationnement pour personnes handicapées ou à mobilité réduite. Lire la suite
Interdiction permanente d’arrêt et de stationnement sur un tronçon de la rue des Paludiers. Lire la suite
Arrêté autorisant l’enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez. Lire la suite
Modification du sens de circulation de la rue des Parées. Lire la suite
Règlementation du stationnement de la rue de la Fontaine. Lire la suite
Règlementation du stationnement de la rue des Rochers. Lire la suite
Règlementation du stationnement de la rue du Général de Gaulle. Lire la suite
Règlementation du stationnement de la rue du Professeur Calmette. Lire la suite
Règlementation du stationnement de la rue des Parées. Lire la suite
Interdiction permanente d’arrêt et de stationnement sur une partie de l’avenue de la Pelle à Porteau. Lire la suite
Institution d’un sens unique rue du Général De Gaulle et modification du carrefour avec l’Avenue de la Corniche. Lire la suite
Institution d’un sens unique rue des Rochers et modification du carrefour avec la rue des Parées. Lire la suite
Institution d’un sens unique rue de la Fontaine et modification du carrefour avec l’Avenue de la Corniche. Lire la suite
Institution d’un sens unique rue Ernest Renan et modification du carrefour avec la rue des Parées. Lire la suite
Réglementation de stationnement à l’angle de la rue de l’Égalité et de la rue du 8 mai. Lire la suite
Réglementation de l’accès à certaines voies du Marais de la Basse Vallée de la Vie. Lire la suite
Interdiction permanente d’arrêt et de stationnement sur une partie de la rue de l’Yser. Lire la suite
Tarif d’occupation temporaire sur une aire de grand passage. Lire la suite
Institution d’un passage piéton sur le Chemin du Stade de la Forêt. Lire la suite
Institution d’un stationnement rue du Bardonneau hors emplacements matérialisés. Lire la suite
Règlementation d’une zone 30 aux abords de l’École Le Marais Bleu. Lire la suite
Interdiction de stationnement rue du Huit Mai. Lire la suite
Institution d’un stop à l’intersection de la rue de la Poste et de la rue des Paludiers. Lire la suite
Institution d’un STOP et d’un cédez le passage rue Georges Clémenceau. Lire la suite
Institution d’un passage piétons rue des Pins. Lire la suite
Modification du sens de circulation rue des Paludiers. Lire la suite
Modification du sens de circulation rue du Sonnereau. Lire la suite
Réglementation de stationnement rue des Mauves Lire la suite
Réglementation de stationnement rue des Joncs. Lire la suite
Institution de passages piéton sur la rue du Jet d’Eau. Lire la suite
Mise en place d’un Stop rue Marcellin Berthelot. Lire la suite
Réglementation en zone bleue et arrêt minute. Lire la suite
Création d’un sens unique de circulation, lotissement « Impasse de la Grande Vigne ». Lire la suite
Création d’une zone à sens unique sur la rue des Roseaux et l’avenue des Maras à la rue des Joncs. Lire la suite
Zones « 30 » dans le centre de Sion – Modification. Lire la suite
Réglementation des zones « 30 » – Impossible d’établir un double sens pour les cyclistes sur certaines rues dans les quartiers de Sion et de l’Yser. Lire la suite
Création d’une piste cyclable sur la rue René Moreau. Lire la suite
Mise en place d’un régime de priorité rue du Sonnereau et rue de la Poste. Lire la suite
Interdiction de stationnement avenue Valentin au droit de la parcelle cadastrée AT 0370. Lire la suite
Institution d’une voie sans issue sur le chemin du Rindouin, de la rue du Verger au chemin des Fontenelles. Lire la suite
Limitation de vitesse fixée à 50km/h sur le chemin des Aubrais. Lire la suite
Interdiction de circulation, chemin de la Pège. Lire la suite
Institution d’une voie sans issue sur le chemin des Fontenelles, du chemin du Rindouin à la route départementale D38B. Lire la suite
La limite maximale de vitesse de tous véhicules, sauf ceux de services de sécurité et de secours, est fixée à 50km/h sur la route de la Marzelle. Lire la suite
Réglementation permanente de la circulation au droit des chantiers sur les voies communales, communautaires hors ou en agglomération et sur les routes départementales en agglomération. Lire la suite
Réglementation des travaux sur la commune de Saint-Hilaire-de-Riez durant la saison estivale. Lire la suite
Fixation des limites de toutes les agglomérations sur le territoire de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez. Lire la suite
Institution d’un sens unique, rue des Rouches ; institution d’un stop. Lire la suite
Création d’une voie verte, avenue de la Forêt. Lire la suite
Autorisation de stationnement pour la société « La Sélection des Producteurs ». Lire la suite
Création de pistes cyclables sur le chemin de la Petite Croix. Lire la suite
Règlementation de stationnement rue des nénuphars. Lire la suite
Interdiction d’accès au stade du Bouteillon des chiens ou de toutes autres animaux. Lire la suite
Institution d’un sens unique permanent Boulevard de l’Océan et règlementation du stationnement. Lire la suite
Institution d’un STOP à l’intersection du chemin de la Petite Croix et de la sortie du chemin allant au multiplexe aquatique. Lire la suite
Création d’un plateau ralentisseur chemin de la Petite Croix à l’intersection du chemin allant au multiplexe aquatique. Lire la suite
Institution de passages pour piétons sur le chemin de la Petite Croix et à l’intersection du chemin allant vers la multiplexe aquatique. Lire la suite
Création d’un cédez-le-passage à l’intersection de la rue du Marais Doux et du chemin de la Petite Croix. Lire la suite
« Zone 30 » sur le secteur avenue des Mouettes et rue des Galées. Lire la suite
« Zone 30 » sur le secteur avenue de l’Albatros. Lire la suite
Sens unique sur le parking avenue de l’Albatros, situé avant celui de la plage. Lire la suite
Création de pistes cyclables sur l’avenue de l’Albatros. Lire la suite
Chaussée rétrécie sur le secteur avenue de l’Albatros, entre la maison des Mouettes au n°10 et les entrées des résidences la Hune et le Clos des Dunes. Lire la suite
Institution de passages pour piétons sur l’avenue de l’Albatros. Lire la suite
Désignation d’un lieu de dépôt sur l’avenue de l’Albatros. Lire la suite
Création de pistes cyclables sur l’avenue des Mouettes. Lire la suite
Institution d’un STOP à l’intersection de l’avenue des Mouettes et de la sortie du parking des appartements « Les pieds dans l’eau », et rue des Galées. Lire la suite
Institution de passages pour piétons sur l’avenue des Mouettes. Lire la suite
Institution d’un STOP à la sortie de la nouvelle voie desservant les points d’apport volontaire, avenue de l’Isle-de-Riez, après le boulodrome. Lire la suite
Institution d’un sens unique permanent et réglementation du stationnement, avenue des Seringas. Lire la suite
Institution d’un sens unique permanent et réglementation du stationnement, avenue des Roses (entre l’avenue Valentin et le boulevard des Muguets). Lire la suite
Institution d’un sens unique permanent et réglementation du stationnement, boulevard de l’Océan. Lire la suite
« Zone 30 » rue du Petit Verger, rue des Paludiers, rue du Gutton et chemin des Fontenelles. Lire la suite
Création d’un plateau ralentisseur rue du Guitton. Lire la suite
Création de pistes et bandes cyclables sur l’avenue de la Pège (RD 123). Lire la suite
Création d’une voie verte sur l’avenue des Becs( RD 123). Lire la suite
Institution d’un passage piéton sur l’avenue des Becs. Lire la suite
Sens unique sur les rues du Creux Garneau et de la Vallée, ainsi qu’une mise en double sens d’une partie de la rue de la Vallée. Lire la suite
« Zone 30 » dans le centre-ville. Lire la suite
Arrêté permanent règlementant la vitesse sur le chemin du Barillet. Lire la suite
Interdiction permanente de circulation de certains véhicules sur diverses voies communales. Lire la suite
Arrêté permanent règlementant la vitesse sur le chemin des Quatre Barres, la rue des Loriots et la rue des Martinets. Lire la suite
Arrêté permanent réglementant la vitesse sur l’avenue de la Parée Préneau. Lire la suite
Règlementation de « zones 30 » sur la commune en date du 19 mai 2016. Lire la suite
Arrêté permanent règlementant la vitesse à 30 km/h, rue de l’Océan et rue du Petit-Bois. Lire la suite
Règlementation du stationnement des caravanes et autocaravanes sur certaines voies communales ou en agglomération : base nautique des Vallées, avenue de Baisse, plage de la Parée Préneau, et au 55 bis avenue des Becs. Lire la suite
Interdiction de stationnement devant le complexe sportif, avenue de la Faye. Lire la suite
Interdiction permanente de circulation rue de la Ringerie, pour les véhicules de transport en commun. Lire la suite
Interdiction permanente d’arrêt et de stationnement, avenue de l’Albatros. Lire la suite
Institution d’un sens unique permanent sur un tronçon de la rue de l’Océan. Lire la suite
Institution d’un sens unique permanent de circulation et d’un « stop », chemin de Buette aux Rigonneries et chemin du Pissot à Rochebonne. Lire la suite
Interdiction permanente de circulation de certains véhicules sur diverses voies communales. Lire la suite
Règlementation de la circulation sur les voies d’accès aux stationnement de l’esplanade de la Mer, entre l’avenue des Bégonias et le boulevard des Muguets, et sur l’avenue des Bruyères, pour les véhicules d’une hauteur égale ou supérieure à 2,30 m. Lire la suite
Création de « zones 30 » sur l’esplanade de la Mer et sur le boulevard des Bégonias. Lire la suite
Création d’une voie verte sur l’esplanade de la Mer, le long du muret de la plage , sur une largeur de 13 m, entre le boulevard des Muguets et le boulevard des Bégonias, compris dans sa totalité. Lire la suite
Création d’un STOP, parking des Tennis municipaux et rue des Tressanges. Lire la suite
Création d’un STOP sur l’accès à l’espace jeunesse et l’avenue du Terre-Fort. Lire la suite
Création de « zones 30 » au carrefour du boulevard des Muguets et de l’avenue des Bruyères. Lire la suite
Interdiction permanente de stationnement sur une section de l’avenue des Bruyères. Lire la suite
Règlementation de la circulation sur le parking des Demoiselles, des parcelles 1188, 1150, pour les véhicules d’une hauteur légale ou supérieure à 2,30 m. Lire la suite
Modification de signalisation à l’intersection entre l’avenue de la Faye et l’avenue de la Forêt. Lire la suite
Règlementation de la circulation sur la voie d’accès aux stationnements de l’esplanade de la Mer, entre le boulevard de l’Océan et le boulevard des Muguets, pour les véhicules d’une hauteur égale ou supérieure à 2,30 mètres. Lire la suite
Règlementation de l’affichage et de la sonorisation sur le domaine communal. Lire la suite
Règlementation de la circulation sur les places et les voies d’accès aux plages. Lire la suite
Création de « zones 30 » sur l’esplanade de la Mer, depuis la limite communale avec Saint-Jean-de-Monts jusqu’au giratoire du boulevard de l’Océan. Lire la suite
Interdiction permanente de stationnement sur une section de l‘Allée de la plage de la Parée Préneau. Lire la suite
Création d’une voie verte sur l’esplanade de la Mer, le long du muret de la plage, sur une largeur de 13 m, entre l’avenue Valentin et le boulevard de l’Océan. Lire la suite
Interdiction permanente de stationnement sur la rue de la Vallée. Lire la suite
Règlementation du stationnement des caravanes et autocaravanes sur certaines voies communales ou en agglomération. Lire la suite
DécisionS du maire / municIpales
Décision n°2024.008 : Tarifs des prestations, redevances et droits relatifs à l’occupation du domaine public
Décision n°2024.018 : Approbation du contrat d’occupation temporaire du domaine public au profit de Mr Tanguy BOURGEAIS et Mr Quentin DENIAUD pour l’enseigne LA PAUSE PLAGE
Décision n°2024.027 : Approbation du contrat d’occupation temporaire du domaine public au profit de NOMBALAIS MOBILITÉ pour « les petits trains de Vendée »
Décision n°2024.024 : Tarifs des produits en vente au sein de la boutique du Musée de France « La Bourrine du Bois Juquaud »
Décision n°2024.022 : Vente aux enchères sur le site Agorastore d’un pont de garage
Décision n°2024.009 : Tarifs des prestations, redevances et droits relatifs à la voirie – annule et remplace
Décision n°2024.017 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée
Décision n°2024.019 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée pour la réalisation d’un skate-park.
DEC2024_005 : Saline du Recoin – Gratuité « Journées du Patrimoine de Pays et des Moulins » du 21 au 23 juin 2024 et « Journées européennes du patrimoine » du 21 au 22 septembre 2024 – du 27 février 2024 au 27 avril 2024
DEC2024_007 : Demande de subvention dans le cadre d’un appel à projet « Développer le vélotourisme », mis en place par l’ADEME – du 27 février 2024 au 27 avril 2024
DEC2023.054 : souscription d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 000 000 € auprès de !’Agence France Locale pour le financement des Investissements 2023 de la ville de Saint-Hilaire-de-Riez.
Contrat de crédir n° 3231
DEC2023_047 : Vente aux enchères sur le site Agorastore pour les serres municipales
Décision n°2023.049 : Constitution d’une provision pour créance douteuse
Décision n°2023.045: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre du programme « Aide à l’enseignement musical »
Décision n°2023.041: Demande de subvention aide au projet ou au fonctionnement patrimoines et architectures année 2024
Décision du Maire 2023.043 – Modification de la Décision du Maire 2023.040 – Fixation d’une redevance concernant l’occupation du domaine public de Saint-Hilaire-de-Riez concernant la vente de chrysanthèmes et fleurs de saison à l’occasion de la Toussaint 2023
Décision n°2023.040: Tarif pour la vente de chrysanthèmes du 20 octobre au 2 novembre 2023
Décision n°2023.039 : Fixation d’une redevance concernant l’occupation du domaine public de Saint-Hilaire-de-Riez lors du tournage d’un téléfilm le 17 octobre 2023
Décision municipale n°2023.037– Décision budgétaire portant virement de crédits du chapitre 022 (dépenses imprévues) vers le chapitre 66 de la section de fonctionnement.
Décision n°2023.035 – Vente aux enchères par internet de matériel réformé.
Décision du maire n°2023.034 – Demande de subvention au titre de l’appel à projet Région Médicis_tamponne
Décision du maire n°2023.028 : l’Atelier – école des arts – tarification 2023-2024
Décision municipale n° 2023.031 : Demande de subvention aide au projet ou au fonctionnement patrimoines et architectures année 2023
Décision municipale n° 2023.030 : Demande de subvention au titre de l’appel à projets de !’Agence de l’eau – Aménagement des espaces publics du Centre-Ville (Hors ZAC}
Décision municipale n° 2023.029 : Demande de subvention au titre du fonds vert – Aménagement des espaces publics du Centre-Ville (Hors ZAC)
Décision municipale n°2023_027 :Tarifs produits en vente au sein de la Médiathèque municipale-tamponne
Décision municipale n°2023_025 : souscription convention de ligne de trésorerie
Décision municipale n°2023.22A : Demande de subvention au titre de l’appel à projets de l’Agence de l’eau – Travaux terrain de rugby
Décision municipale n°2023.010 – modification tarifs Saline chapeau
Décision municipale N°2023.009 – Gratuité Saline du recoin Journées du patrimoine de Pays et des Moulins
Décision du maire n°2023.007 – Tarifs des produits en vente au sein de la boutique du Musée de France « bourrine du bois Juquaud »
Décision du maire n°2023.008 – Vente aux enchères du bus à impériale « Le Ludo Bus »
Décision municipale n°2023_015 : Mise à disposition temporaire, de logements communaux de la Parée Verte aux sauveteurs employés par la Ville, du 1er juillet au 3 septembre 2023.
Décision municipale n°2023.016 – Tarifs des entrées sur le site des « marais salants de la Vie » – Saline du recoin
Décision municipale n°2023.017- Tarifs des entrées sur le site du Musée de la Bourrine du bous Juquaud
Décision municipale n°2023.018 – Demande de subvention dispositif d’aides « au fil de l’eau » pour les bases nautiques
Décision municipale n°2023.020 – Association HORA – Fixation d’une redevance pour l’occupation du domaine public – Les Jardins de la Villa Grosse Terre